Zivilgesetzbuch

Un incontournable du droit civil

Le Commentaire romand « Code civil I » réunit en un volume le commentaire complet et concis du Titre préliminaire (art. 1-10 CC), du livre premier consacré au droit des personnes (art. 11-89 CC) et du deuxième livre consacré au droit de la famille (art. 90-456 CC).

La nouvelle édition présente les nombreuses révisions intervenues ces dernières années en droit civil, en particulier celles relatives au partage de la prévoyance, à l’autorité parentale, l’entretien de l’enfant, l’adoption, la protection de l’enfant et de l’adulte ou encore au droit du nom. Cette mise à jour tient également compte de tous les développements jurisprudentiels et doctrinaux en Suisse. Elle comprend désormais aussi le droit de la protection de l’adulte, qui avait été laissé de côté dans l’édition précédente car il était en cours de révision.

- Le commentaire francophone de référence en droit civil suisse
- Idée centrale : « aussi détaillé que nécessaire, aussi concis que possible »
- Intégration du droit de la protection de l’adulte, encore absent de la 1re édition
- Prise en compte des révisions législatives et des évolutions jurisprudentielles et doctrinales de ces dernières années

Fidèle à l’esprit des commentaires pratiques, qui allient niveau scientifique et efficacité, l’ouvrage a pour but de répondre rapidement et de manière concrète aux problèmes rencontrés dans la pratique du droit matrimonial. Chaque disposition du droit de fond et de procédure est analysée de manière efficiente et détaillée. Les aspects complexes de droit international privé, qui ont pris une place grandissante dans la pratique, sont également traités dans une annexe. Il en va de même des questions relevant des assurances sociales et du droit fiscal.

Cette deuxième édition prend en compte les nombreuses modifications légales et jurisprudentielles intervenues depuis 2016 en droit matrimonial ainsi que dans les différents domaines traités.

L’ouvrage est édité en collaboration avec la newsletter DroitMatrimonial.ch de la Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel.

Contenu
– Commentaire détaillé des dispositions du Code civil sur le droit matrimonial
– Commentaire détaillé des dispositions du Code de procédure civile sur la procédure de droit matrimonial
– Partie consacrée au droit international privé en matière matrimoniale
– Partie consacrée aux aspects du droit des assurances sociales en matière matrimoniale
– Partie consacrée à la problématique fiscale en matière matrimoniale
– Bibliographie fouillée pour chaque partie